SUMEIRE Gabriel SUMEIRE Jean-Pierre SUMEIRE Sophie SUMEIRE Olivier
Numéro de dépôt :
96607799
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2006
Présentation de la marque DOMAINE MAUPAGUE
Déposée le 23 janvier 1996 par SUMEIRE Gabriel, SUMEIRE Jean-Pierre, SUMEIRE Sophie, SUMEIRE Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMAINE MAUPAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Les déposants sont SUMEIRE Gabriel, domicilié(e) 38 Grand'Rue, La croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Jean-Pierre, domicilié(e) 38 Grand'Rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Sophie, domicilié(e) 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Olivier, domicilié(e) 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque DOMAINE MAUPAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :