Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAUPAGUE
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre
SUMEIRE Sophie
SUMEIRE Olivier

Numéro de dépôt :
96607799
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE MAUPAGUE

Déposée le 23 janvier 1996 par SUMEIRE Gabriel, SUMEIRE Jean-Pierre, SUMEIRE Sophie, SUMEIRE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MAUPAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel, domicilié(e) 38 Grand'Rue, La croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Jean-Pierre, domicilié(e) 38 Grand'Rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Sophie, domicilié(e) 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Olivier, domicilié(e) 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DOMAINE MAUPAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAUPAGUE est expirée depuis le 23 janvier 2006.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE , Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. , TEGULATA , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE , LE ROSE A LA ROSE , CHATEAU DES ANGLADES , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE , LES VIGNES ROUGES DE VAN GOGH , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE VUE DE BIBEMUS DE PAUL CEZANNE LES COLLINES DE CEZANNE


SUMEIRE Gabriel - 38 Grand'Rue, La croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France

SUMEIRE Jean-Pierre - 38 Grand'Rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France

SUMEIRE Sophie - 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France

SUMEIRE Olivier - 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Maupague