Déposée le 20 décembre 2007 par SUMAYATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-04 du 25 janvier 2008.
Le déposant est SUMAYATODO domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 764 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUMAYA, Mme FOUCHE SILVANA domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque TESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUMAYA, SASU - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 533764882
SUMAYA, Mme FOUCHE SILVANA - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578109 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 26 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579777 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579776 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2017 n°2666666 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-14
Meubles, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir tables, plateaux de table, table composé d'un plateau tournant.
Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, extraits de viande et de légumes, fruits et légumes en conserve, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, yaourts et yaourts à boire, huiles et graisses comestibles, salades de fruits, salades de légumes, pickles, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viandes, potages, tofu ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats et en-cas préparés et cuits à base des produits précités ; mets cuisinés, notamment mets de la cuisine japonaise, préparés à base des produits précités.
Café, thé, thé vert et autres infusions à base plantes non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, gâteaux, glaces comestibles ; crèmes glacées, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, wasabi (préparations à base de raifort), algues (condiment), gingembre (condiment), épices ; glace à rafraîchir, riz, nouilles, farine de soja, pâte de fèves (condiment) de soja, sauce piquante de soja ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Service de livraison, transport, conditionnement, stockage et livraison d'aliments et de boissons, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur l'Internet ou par voie de télécommunication.
Service de restauration (alimentation et boissons), services de bars, café-restaurants, cafétérias, salons de thé, bistrots, cantines, services hôteliers, restaurant libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snacks bars], restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et mets), restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et mets à emporter), services de traiteurs, location de constructions transportables (chaises, tables, tentes), location de linge de table, de vaisselle et de verrerie, hébergement temporaire.
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