Déposée par voie électronique le 1 octobre 2009 par SUMAYATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUSHIVORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est SUMAYATODO domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 764 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUMAYA, M. N'SER SIBEN domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque SUSHIVORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUMAYA, SASU - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 533764882
SUMAYA, M. N'SER SIBEN - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578109 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 26 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579777 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579776 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726094 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20
Viande, poisson, fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants, volaille et gibier, extraits de viande et de légumes, fruits et légumes en conserve, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, yaourts et yaourts à boire, huiles et graisses comestibles, salades de fruits, salades de légumes, pickles, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viandes, potages, tofu ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats et en-cas préparés et cuits à base des produits précités ; mets cuisinés, notamment mets de la cuisine japonaise préparés à base des produits précités. ;
Thé et autres infusions à base de plantes non médicinales ; riz, soja, nouilles et produits à bases de céréales ; plats cuisinés, notamment plats à partir de recettes de la cuisine japonaise, contenant au moins et principalement l'un des produits suivants: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sushis, pickles. ;
Service de restauration (alimentation et boissons), services de bars, café-restaurants, cafétérias, salons de thé, bistrots, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snacks bars], restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et mets), restauration (aliments et boissons , y compris dégustation de plats et mets à emporter), services de traiteurs (restauration), location de constructions transportables (chaises, tables, tentes), location de linge de table, de vaisselle et de verrerie, hébergement temporaire.
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