PLANET SUSHI
Présentation de la marque PLANET SUSHI
Déposée le 16 mars 1999 par SUMAYATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLANET SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLANET SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLANET SUSHI arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.
SUMAYA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401885 - Publication au BOPI 2004-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 8 janvier 2009 - Concession de licence n°490373 - Publication au BOPI 2009-01-08
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403126 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31
Inscription le 10 août 2009 - Changement d'adresse n°503498 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578109 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 26 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579777 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579776 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709332 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13