Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTE EGALITE DECONFINE ? #PRENEZ SOIN DE VOUS # SOLIDARITE # MANGEZ JAP
SUMAYA

Numéro de dépôt :
4648952
Date de dépôt :
19/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2030
LIBERTE EGALITE DECONFINE ? #PRENEZ SOIN DE VOUS # SOLIDARITE # MANGEZ JAP de SUMAYA

Présentation de la marque LIBERTE EGALITE DECONFINE ? #PRENEZ SOIN DE VOUS # SOLIDARITE # MANGEZ JAP

Déposée par voie électronique le 19 mai 2020 par SUMAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTE EGALITE DECONFINE ? #PRENEZ SOIN DE VOUS # SOLIDARITE # MANGEZ JAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est SUMAYA domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUMAYA, Monsieur SIBEN N'SER domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque LIBERTE EGALITE DECONFINE ? #PRENEZ SOIN DE VOUS # SOLIDARITE # MANGEZ JAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648952.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTE EGALITE DECONFINE ? #PRENEZ SOIN DE VOUS # SOLIDARITE # MANGEZ JAP arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.

SUMAYA a également déposé les autres marques suivantes : LE FLOCON , LIVRE MOI , Tijéni , BLACK RINGO , PLANET MAKI , SUSHIVORE , SOJA ZERO , Ma'Lyn , Kaskado , BLACKISTHENEWWHITE


SUMAYA - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France


SUMAYA, Monsieur SIBEN N'SER - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants ; extraits de viande ; extraits de fruits de mer ; extraits de poisson ; conserves de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ; produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine ; mets à base de poissons ; sashimi ; sushis ; makis ; tartares de poisson ; poisson saumuré ; poisson mariné dans le vinaigre ; potages, soupes, bouillons ; soupe miso ; soupe de nouilles ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; tofu ; préparations et mets à base de tofu ; soja préparé, séché ou congelé ; algues préparées pour l'alimentation humaine ; en-cas à base d’algues comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; salades de légumes ; pickles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; pommes de terre frites ; pommes chips ; gélatine pour aliments ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, à savoir plats issus de la cuisine japonaise, à base de viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ;

Riz ; mélanges de riz ; aliments à base de riz ; tapioca et sagou ; mets à base de riz ; farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs ; préparations faites de céréales ; quinoa préparé ; mélanges pour frire les tempuras ; pâtes alimentaires ; nouilles ; graines de sésame [assaisonnements] ; graines transformées destinées à la consommation humaine ; sauce soja ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; sauces aigres-douces ; gingembre [condiment] ; épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi ; wasabi en pâte ; algues [condiments] ; assaisonnements ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; levure, poudre pour faire lever ; amidon à usage alimentaire ; curry ; sel de céleri ; poivre ; piments (assaisonnements) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; chips de crevettes ; chips de riz ; papier de riz comestible ; café, thé, cacao et succédanés du café ; infusions à base de plantes non médicinales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; sucre, miel, sirop de mélasse ; mêlasse ; bonbons ; gâteaux, biscuits ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, à savoir plats issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir liqueurs, vins, spiritueux, digestifs, alcools, cocktails prémélangés alcoolisés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielle ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d’échantillons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration. Services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants, extraits de viande, extraits de fruits de mer, extraits de poisson, conserves de poisson, conserves de viande, de volaille, de gibier, produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine, mets à base de poissons, sashimi, sushis, makis, tartares de poisson, poisson saumuré, poisson mariné dans le vinaigre, potages, soupes, bouillons, soupe miso, soupe de nouilles, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire du potage, tofu, préparations et mets à base de tofu, soja préparé, séché ou congelé, algues préparées pour l'alimentation humaine, en-cas à base d’algues comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, salades de légumes, pickles, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, pommes de terre frites, pommes chips, gélatine pour aliments, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, à savoir plats issus de la cuisine japonaise, à base de viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités. Services de vente au détail de : riz, mélanges de riz, aliments à base de riz, tapioca et sagou, mets à base de riz, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, préparations faites de céréales, quinoa préparé, mélanges pour frire les tempuras, pâtes alimentaires, nouilles, graines de sésame [assaisonnements], graines transformées destinées à la consommation humaine, sauce soja, pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment], sauces aigres-douces, gingembre [condiment], épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi, wasabi en pâte, algues [condiments], assaisonnements, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, levure, poudre pour faire lever, amidon à usage alimentaire, curry, sel de céleri, poivre, piments (assaisonnements), préparations aromatiques à usage alimentaire, chips de crevettes, chips de riz, papier de riz comestible, café, thé, cacao et succédanés du café, infusions à base de plantes non médicinales, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, aromates pour boissons, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, sucre, miel, sirop de mélasse, mêlasse, bonbons, gâteaux, biscuits, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, à savoir plats issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, boissons alcooliques, boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques ;

Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, à savoir de plats de la cuisine japonaise, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur l'Internet ou par voie de télécommunication ;

Services de restauration ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; préparation de nourriture japonaise pour la consommation immédiate ; restaurants libre-service ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de traiteurs ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire.