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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMAYA
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LE FLOCON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FLOCON
SUMAYA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3412765
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026
LE FLOCON de SUMAYA

Présentation de la marque LE FLOCON

Déposée le 28 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FLOCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMAYA domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 764 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN Caroline domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LE FLOCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FLOCON arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

SUMAYA a également déposé les autres marques suivantes : LIVRE MOI , Tijéni , BLACK RINGO , PLANET MAKI , SUSHIVORE , SOJA ZERO , Ma'Lyn , Kaskado , BLACKISTHENEWWHITE , MAKIMI


SUMAYA, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 533764882


INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN Caroline - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578109 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 26 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579777 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579776 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Renouvellement sans limitation le 15 février 2016 n°2610055 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-15

Préparations culinaires préparées à savoir mets de la gastronomie japonaise contenant au moins l'un des produits suivants : poisson, volaille, oeufs, crustacés (non vivants), fromages, fruits ou légumes séchés et cuits. Préparations culinaires préparées à savoir mets de la gastronomie japonaise contenant au moins l'un des produits suivants : épices, vinaigre, sauces, sel. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.