Déposée le 14 septembre 2009 par SUMAYATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est SUMAYATODO domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 764 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUMAYA, M. N'SER SIBEN domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque I SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUMAYA, SASU - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 533764882
SUMAYA, M. N'SER SIBEN - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578109 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 26 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579777 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579776 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722124 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; meubles.
Tissus, tissus à usage textile, produits textiles à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), couverture de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Services de restauration (alimentation et boissons), services de bars, café-restaurants, cafétérias, salons de thé, bistrots, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snacks bars], restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et mets), restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et mets à emporter), services de traiteurs (restauration), location de constructions transportables (chaises, tables, tentes), location de linge de table, de vaisselle et de verrerie, hébergement temporaire.
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