Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRESH ROLL
SUMAYA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3358864
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2025
FRESH ROLL de SUMAYA

Présentation de la marque FRESH ROLL

Déposée le 13 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESH ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMAYA domicilié(e) 6 rue Saulnier - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 764 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque FRESH ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRESH ROLL arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

SUMAYA a également déposé les autres marques suivantes : LE FLOCON , LIVRE MOI , Tijéni , BLACK RINGO , PLANET MAKI , SUSHIVORE , SOJA ZERO , Ma'Lyn , Kaskado , BLACKISTHENEWWHITE


SUMAYA, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Saulnier - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 533764882


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578109 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 26 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579777 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579776 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587429 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21

• plats préparés à base de poisson, volaille, œufs, crustacés (non-vivants), fromages, fruits et légumes séchés et cuits. • plats préparés à base de riz, sucre, épices, vinaigre, sauces, sel. • plats préparés à base de fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.