Déposée le 13 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMAYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRESH ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMAYA domicilié(e) 6 rue Saulnier - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 764 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque FRESH ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUMAYA, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Saulnier - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 533764882
INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578109 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 26 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579777 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579776 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587429 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21
• plats préparés à base de poisson, volaille, œufs, crustacés (non-vivants), fromages, fruits et légumes séchés et cuits. • plats préparés à base de riz, sucre, épices, vinaigre, sauces, sel. • plats préparés à base de fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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