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Marques déposées par SUMAYATODO
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FLOCON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLOCON
SUMAYA, SASU

Numéro de dépôt :
3641311
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2029
FLOCON de SUMAYA

Présentation de la marque FLOCON

Déposée le 2 avril 2009 par SUMAYATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est SUMAYATODO domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 764 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUMAYA, M. N'SER SIBEN domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque FLOCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLOCON arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

SUMAYA a également déposé les autres marques suivantes : LE FLOCON , LIVRE MOI , Tijéni , BLACK RINGO , PLANET MAKI , SUSHIVORE , SOJA ZERO , Ma'Lyn , Kaskado , BLACKISTHENEWWHITE


SUMAYA, SASU - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 533764882


SUMAYA, M. N'SER SIBEN - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578109 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 26 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579777 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Inscription le 26 juillet 2012 - Concession de licence n°579776 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711109 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, extraits de viande et de légumes, fruits et légumes en conserve, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, yaourts et yaourts à boire, huiles et graisses comestibles, salades de fruits, salades de légumes, pickles, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viandes, potages, tofu ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats et en-cas préparés et cuits à base des produits précités ; mets cuisinés, notamment mets de la cuisine japonaise préparés à base des produits précités.

Thé et autres infusions à base de plantes non médicinales ; riz, soja, nouilles et produits à bases de céréales ; plats cuisinés, notamment plats à partir de recettes de la cuisine japonaise, contenant au moins et principalement l'un des produits suivants : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sushis, pickles.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir liqueurs, vins, spiritueux, digestifs, alcools, cocktails prémélangés alcoolisés.

Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de plats de la cuisine japonaise, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur l'Internet ou par voie de télécommunication.

Service de restauration (alimentation et boissons), services de bars, café-restaurants, cafétérias, salons de thé, bistrots, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snacks bars], restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et mets), restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et mets à emporter), services de traiteurs (restauration), location de constructions transportables (chaises, tables, tentes), location de linge de table, de vaisselle et de verrerie, hébergement temporaire.