Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLACK OSAKA
SUMAYA, SASU

Numéro de dépôt :
4241587
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
BLACK OSAKA de SUMAYA

Présentation de la marque BLACK OSAKA

Déposée le 19 janvier 2016 par SUMAYATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BLACK OSAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est SUMAYATODO domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 764 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUMAYA, Mme FOUCHE Silvana domicilié(e) 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque BLACK OSAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK OSAKA arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

SUMAYA a également déposé les autres marques suivantes : LE FLOCON , LIVRE MOI , Tijéni , BLACK RINGO , PLANET MAKI , SUSHIVORE , SOJA ZERO , Ma'Lyn , Kaskado , BLACKISTHENEWWHITE


SUMAYA, SASU - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 533764882


SUMAYA, Mme FOUCHE Silvana - 6 RUE SAULNIER - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fruits de mer, crustacés (non vivants) ; yaourt, fromage, salades de fruits, conserves de poissons, conserves de viandes, de volaille, de gibier ; extraits d'algue à usage alimentaire ; potage, soupe, bouillons, consommés, tofu ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats et en-cas préparés et cuits à base des produits précités ; mets cuisinés, notamment mets de la cuisine japonaise préparés à base des produits précités ; soja préparé, séché ou congelé ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Infusion à base de plantes non médicinales ; en-cas à base de riz ; préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; raviolis ; nouilles et produits à base de céréales ; sushi ; norimaki, miso (préparations à base de soja, riz ou d'orge) ; flocon de céréales ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; mêlasse ; sandwiches ; pizza ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de riz ; assaisonnements ; amidon à usage alimentaire ; curry, sel de céleri ; clous de girofle, algues (condiments), poivre, pâte de fèves de soja ; sauce de soja, sauce aigre-douce, wasabi ; plats cuisinés, notamment plats à partir de recettes de la cuisine japonaise, contenant au moins et principalement l'un des produits précités ; plats et en-cas préparés à base des produits précités ; piments (assaisonnements) ; gingembre (condiment) ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Service de livraison, transport ; conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de la cuisine japonaise, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur l'Internet ou par voie de télécommunication ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, café-restaurants cafétérias, salons de thé, bistrots, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service ; restaurant à service rapide et permanent [snacks bars], restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et de mets), restauration (aliments et boissons, y compris dégustation de plats et mets à emporter), service de traiteurs (restauration), location de constructions transportables (chaises, tables, tentes), location de linge de table, de vaisselle et de verrerie, hébergement temporaire.