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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUMAGRI-FRANCE
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HERBADISC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBADISC
SUMAGRI-FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1384281
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
12/05/1996

Présentation de la marque HERBADISC

Déposée le 12 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SUMAGRI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « HERBADISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUMAGRI-FRANCE domicilié(e) CI de Méron, 49260 MONTREUIL BELLAY. - France.

La marque HERBADISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

SUMAGRI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PUL EUROP , EUROLAM , PULJET , ROTAGRI , MILANO , PULVEUROP , SUMAGRI , HERBADISC , PENDEX , VIBR EUROP


SUMAGRI-FRANCE SA - CI de Méron, 49260 MONTREUIL BELLAY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°31937 - Publication au BOPI 1987-20

Machines et machines outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.