Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMA GROUP
/
suma group
Marque expirée - Marque en non vigueur

suma group
SUMA GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3670867
Date de dépôt :
14/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2019
suma group de SUMA GROUP

Présentation de la marque suma group

Déposée le 14 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « suma group »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMA GROUP domicilié(e) PARC D'ACTIVITES No 2 BP 90121 RUE HENRI POTEZ - 80300 - ALBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 380 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABPM AVOCATS domicilié(e) CENTRE OASIS DURY ALLEE DE LA PEPINIERE LES TULIPIERS - 80044 - AMIENS CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque suma group est expirée depuis le 14 août 2019.

SUMA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SUMA group , SUMA , SUMA group , suma


SUMA GROUP, SAS - PARC D'ACTIVITES No 2 BP 90121 RUE HENRI POTEZ - 80300 - ALBERT - France - SIREN 307380261


ABPM AVOCATS - CENTRE OASIS DURY ALLEE DE LA PEPINIERE LES TULIPIERS - 80044 - AMIENS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 24 février 2010 - Retrait partiel n°517601 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Béquilles, chariots de manutention, carrosseries (tous ces produits à l'exclusion de ceux destinés aux personnes handicapées et/ou ayant des difficultés de déplacement).