Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMA automobiles
SUMA automobiles, SAS

Numéro de dépôt :
3730578
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2020
SUMA automobiles de SUMA automobiles

Présentation de la marque SUMA automobiles

Déposée le 15 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMA automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMA automobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMA automobiles domicilié(e) 13 A avenue Victor Hugo - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 669 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lexan Avocats domicilié(e) 55 rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France.

La marque SUMA automobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMA automobiles est expirée depuis le 15 avril 2020.

SUMA automobiles a également déposé les autres marques suivantes : SUMA automobiles


SUMA automobiles, SAS - 13 A avenue Victor Hugo - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 433669744


Lexan Avocats - 55 rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Véhicules ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; Vente au détail de véhicules automobiles ;

Constitution ou investissement de capitaux ; Prises de participations ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Service de réparation rendu par un réparateur agréé ;

Services juridiques.