Déposée le 19 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMA aéro mécanique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SUMA AERO-MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMA aéro mécanique domicilié(e) RUE HENRI POTEZ, PARC D'ACTIVITE N 2 - 80300 - ALBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 380 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABPM AVOCATS, Mme DUBOIS LAURENCE domicilié(e) LES TULIPIERS, CENTRE OASIS DURY, ALLEE DE LA PEPINIERE - 80044 - AMIENS CEDEX 1 - France.
La marque SUMA AERO-MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219068.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMA AERO-MECANIQUE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.
SUMA aéro mécanique, SAS - RUE HENRI POTEZ, PARC D'ACTIVITE N 2 - 80300 - ALBERT - France - SIREN 307380261
ABPM AVOCATS, Mme DUBOIS LAURENCE - LES TULIPIERS, CENTRE OASIS DURY, ALLEE DE LA PEPINIERE - 80044 - AMIENS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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