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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SULZER
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APRILIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APRILIA
SULZER S.A.

Numéro de dépôt :
96649808
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque APRILIA

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SULZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SULZER domicilié(e) 99, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 430 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André LE THEO Société SULZER - France.

La marque APRILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRILIA est expirée depuis le 6 novembre 2006.

SULZER a également déposé les autres marques suivantes : GIGI , COURTOIS , COURTOISIE , PARIOLI


SULZER S.A. - 99, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France - SIREN 331430777


M. André LE THEO Société SULZER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais (à l'exception du maïs, des fèves, des laitues), semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.