Déposée le 7 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SULZER POMPES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTAFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SULZER POMPES FRANCE domicilié(e) 28/30 Boulevard Roger Salengro, 78200 MANTES LA JOLIE (dossier no 2028101) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2028101) - France.
La marque ROTAFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTAFLUX est expirée depuis le 7 février 2004.
SULZER POMPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROTAFLUX
SULZER POMPES FRANCE, société anonyme - 28/30 Boulevard Roger Salengro, 78200 MANTES LA JOLIE (dossier no 2028101) - France
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2028101) - France
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1994 n°2028101 - Publication au BOPI 1994-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Inscription le 27 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165226 - Publication au BOPI 1993-10-27
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;véhicules, appareils de locomotions par terre, par air ou par eau;coupleurs électromagnétiques pouvant être utilisés en embrayages synchrone ou asynchrone, en embrayage glissant à vitesse variable, en accouplement synchrone débrayable, en limiteur de couple, en amortisseur de vibrations de torsion et en combinaison de tous les effets précités;coupleurs électromagnétiques ou magnétiques avec cloison étanche entre les rotors;butées électromagnétiques ou magnétiques;variateurs de vitesse, dispositifs d'entraînement, embrayages magnétiques ou électromagnétiques;groupes de pompage, surpresseurs;équipements et appareillages pour l'adduction et la distribution de l'eau; appareils spéciaux de commande ou de contrôle pour les matériels considérés, ainsi qu'accessoires, pièces détachées et de rechange pour les produits susmentionnés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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