Déposée le 16 novembre 1983 par SULZER POMPES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTAFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SULZER POMPES FRANCE,, domicilié(e) 28 Boulevard Roger Salengro, 78200 MANTES-LA-VILLE (dossier no 2025343) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2025343) - France.
La marque ROTAFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTAFLUX est expirée depuis le 16 novembre 2003.
SULZER POMPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROTAFLUX
SULZER POMPES FRANCE - 28 Boulevard Roger Salengro, 78200 MANTES-LA-VILLE (dossier no 2025343) - France
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2025343) - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1993 n°2025343 - Publication au BOPI 1993-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Inscription le 27 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165226 - Publication au BOPI 1993-10-27
Coupleur électromagnétique ou magnétique pouvant être utilisé en embrayage synchrone, en embrayage glissant à vitesse variable, en accouplement synchrome débrayable, en limiteur de couple, en amortisseurs de vibrations de torsion et en combinaison de tous les effets précités;coupleurs électromagnétiques ou effets précités;coupleurs électromagnétiques ou magnétiques avec cloison étanche entre primaire et secondaire; butée électromagnétique ou magnétique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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