Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTAFLUX
SULZER POMPES FRANCE

Numéro de dépôt :
1251159
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003
ROTAFLUX de SULZER POMPES FRANCE

Présentation de la marque ROTAFLUX

Déposée le 16 novembre 1983 par SULZER POMPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTAFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SULZER POMPES FRANCE,, domicilié(e) 28 Boulevard Roger Salengro, 78200 MANTES-LA-VILLE (dossier no 2025343) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2025343) - France.

La marque ROTAFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTAFLUX est expirée depuis le 16 novembre 2003.

SULZER POMPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROTAFLUX


SULZER POMPES FRANCE - 28 Boulevard Roger Salengro, 78200 MANTES-LA-VILLE (dossier no 2025343) - France


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2025343) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1993 n°2025343 - Publication au BOPI 1993-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 27 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165226 - Publication au BOPI 1993-10-27

Coupleur électromagnétique ou magnétique pouvant être utilisé en embrayage synchrone, en embrayage glissant à vitesse variable, en accouplement synchrome débrayable, en limiteur de couple, en amortisseurs de vibrations de torsion et en combinaison de tous les effets précités;coupleurs électromagnétiques ou effets précités;coupleurs électromagnétiques ou magnétiques avec cloison étanche entre primaire et secondaire; butée électromagnétique ou magnétique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.