Déposée le 23 mars 1989 par la société étrangère SULTANS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SULTANS LIMITED domicilié(e) Burrell Way, IP 24 3RB THETFORD, NORFOLK - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SULTAN arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.
SULTANS LIMITED, Société de droit anglais - Burrell Way, IP 24 3RB THETFORD, NORFOLK - Royaume-Uni
FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 Rue Félix Mangini - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2140872 - Publication au BOPI 1999-23
Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2140872 - Publication au BOPI 2009-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Inscription le 12 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162057 - Publication au BOPI 1993-08-12
Inscription le 12 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162058 - Publication au BOPI 1993-08-12
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401568 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17
Errata sur les renouvellements - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706009 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11
Fruits secs, fruits frais, noix, noisettes et analogues, confiserie et notamment rahat-loukoum et rahat-loukoum enrobés de chocolat, café et café turc
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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