Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTAN TOURS
SULTAN TOURISME

Numéro de dépôt :
92428552
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque SULTAN TOURS

Déposée le 22 juillet 1992 par la société SULTAN TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SULTAN TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société SULTAN TOURISME domicilié(e) siège social : 28 rue MASSENA, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 978 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître PI Jean Bernard AVOCAT - France.

La marque SULTAN TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN TOURS est expirée depuis le 22 juillet 2002.

SULTAN TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : SELO TOURS , SV CONGRES , SULTAN TOURISME


SULTAN TOURISME - siège social : 28 rue MASSENA, 06000 NICE - France - SIREN 320978281


Maître PI Jean Bernard AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Agence de tourisme et de voyages; organisation de voyages, réservation de places; transport de personnes.Réservation de chambres d'hôtels

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.