SULTAN TOURS
Présentation de la marque SULTAN TOURS
Déposée le 22 juillet 1992 par la société SULTAN TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SULTAN TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SULTAN TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN TOURS est expirée depuis le 22 juillet 2002.
SULTAN TOURISME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31