Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTAN
M. SULTAN Talou, chez SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3957159
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
SULTAN de SULTAN Talou

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 30 octobre 2012 par monsieur SULTAN Talou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SULTAN Talou domicilié(e) 52-54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 30 octobre 2022.


M. SULTAN Talou, chez SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE, SAS - 52-54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France


Cabinet MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de télécommunications ; tapis de souris ; appareils de téléphonie mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo, CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones cellulaires ;

Livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; décalcomanies ; bloc-notes ; autocollants [articles de papeterie] ; tampons encreurs ; affiches ; cartes de collection ; pinces à billets ; articles de papeterie ; partitions musicales ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, matériaux en plastique pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; boîtes de couleurs pour enfants ; tampons encreurs en caoutchouc ; matériaux d'emballage (papier).

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ; sacs à main ; porte-documents ; porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacoches d'écolier ; sacs de plage, porte-billets ; trousses à cosmétiques vendues vides ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; bagages ; étuis de cartes nominatives ; sacs à porter à l'épaule ; trousses de toilette vendues vides ; fourre-tout ; portefeuille, bagages, et petits articles en cuir, à savoir, pochettes, trousseaux de clés en cuir et étuis pour cartes de crédit ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; foulards et ceintures (habillement) ;

Jeux ; jeux de table ; cartes à jouer et jeux de cartes ; jouets ; pions et figurines de jeux ; animaux rembourrés en tant que jouets ; figurines animales (jouets) ; poupées ; véhicules [jouets], petites voitures et modèles réduits de voitures ; jeux de patience ; jeux électroniques autres qu'accessoires pour téléviseurs ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage et des sucreries) ; jouets musicaux ; articles de farces et attrapes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de stockage de données électronique ; organisation, exploitation et supervision d'un programme de fidélité et de primes à savoir services de gestion d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services publicitaires fournis sur l'Internet ; production de films télévisés et vidéo ; comptabilité ; organisation d'expositions commerciales (foires) ; sondages d'opinion ; service d'informations d'affaires ; distribution (vente au détail) de fichiers contenant de la musique ; distribution (vente au détail) d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; services publicitaires et promotionnels ; services informatisés de commandes en ligne dans le domaine de la musique, à savoir traitement administratif de commandes d'achats ; conduite d'une foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire dans le domaine de la musique, à savoir : organisation de salons à buts publicitaires ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et conduite de foires et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et événements musicaux ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de vente au détail en ligne de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers MP3, d'illustrations graphiques, de jeux, d'images, de vidéos, de programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo, de téléphones cellulaires ;

Services de télédiffusion et de transmission par câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenu audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; services de communications sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs de communication mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir envoi et réception de voix et messages textuels entre des dispositifs de communication sans fil, services de communication sans fil, à savoir fourniture (transmission) de votes et de sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission) d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; distribution (émission) de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; production et édition musicale ; services de divertissement en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; services de fan-clubs (divertissement) ; production de divertissements radiophoniques ; enregistrement audio (services de studio d'enregistrement) ; enregistrement vidéo (filmage) ; production d'oeuvres audio ; production d'oeuvres sur support vidéo ; production de disques ; production de bandes vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; publication de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique et publication de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation de concerts et festivals de musique ; services d'organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places d'événements de divertissement, de spectacles, de concerts ; planification, production, organisation et conduite de spectacles, de concerts, gestion d'artistes du spectacle à savoir services d'impresario.