Déposée le 19 février 2004 par SULTAN Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LINITUDE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est SULTAN Philippe domicilié(e) 1 Rue Poupinel,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Sultan domicilié(e) 1 Rue Poupinel,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France.
La marque LINITUDE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274742.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINITUDE FRANCE est expirée depuis le 19 février 2014.
SULTAN Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LINITUDE
SULTAN Philippe - 1 Rue Poupinel,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France
Philippe Sultan - 1 Rue Poupinel,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Herbes medicinales Extraits de fleurs (parfumerie) Huiles essentielles Pots pourris odorant Eau de senteur Lavande huile et eau Désodorisant autre qu'à usage personnel Parfum cosmétique Graine de lin à usage pharmaceutique Sels d'eaux minéraux Coussins remplis à bases d'herbes médicinales non à usage médical Service aromathérapie Soin d'hygiène et de beauté Physiothérapie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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