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Marques déposées par SULTAN Olivier
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MUSÉE DES ARTS DERNIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSÉE DES ARTS DERNIERS
SULTAN Olivier

Numéro de dépôt :
3227197
Date de dépôt :
26/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2013
MUSÉE DES ARTS DERNIERS de SULTAN Olivier

Présentation de la marque MUSÉE DES ARTS DERNIERS

Déposée le 26 mai 2003 par SULTAN Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSÉE DES ARTS DERNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est SULTAN Olivier domicilié(e) 51 rue CARVES,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier SULTAN domicilié(e) 51 rue Carves,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

La marque MUSÉE DES ARTS DERNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSÉE DES ARTS DERNIERS est expirée depuis le 26 mai 2013.


SULTAN Olivier - 51 rue CARVES,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Olivier SULTAN - 51 rue Carves,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

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