Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SULTAN NORBERT
/
TANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANIS
SULTAN NORBERT

Numéro de dépôt :
1414125
Date de dépôt :
17/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1997

Présentation de la marque TANIS

Déposée le 17 juin 1987 par SULTAN NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SULTAN NORBERT, domicilié(e) 20, rue Jean Baptiste Clément, 93700 DRANCY. - France.

La marque TANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANIS est expirée depuis le 17 juin 1997.


SULTAN NORBERT - 20, rue Jean Baptiste Clément, 93700 DRANCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.