Déposée le 24 avril 2002 par SULTAN Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est SULTAN Nathalie domicilié(e) 3, Rue des Chaufourniers,75019 PARIS - 75019 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SULTAN Nathalie domicilié(e) 3, Rue des Chaufourniers,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque ART HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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