Marque expirée - Marque en non vigueur

SULTAN
SULTAN CHEMISTS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
96618804
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 29 mars 1996 par la société SULTAN CHEMISTS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTAN »

Le déposant est la société SULTAN CHEMISTS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey domicilié(e) 85 West Forest Avenue, New Jersey,07631 ENGLEWOOD,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2302160) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2302160) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 29 mars 2016.


SULTAN CHEMISTS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey - 85 West Forest Avenue, New Jersey,07631 ENGLEWOOD,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2302160) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2302160) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2302160 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662292 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Préparations à usage dentaire, notamment désinfectants, produits de blanchiment pour les dents, solvants, obturateurs et ciments pour canal radiculaire, solutions pour dévitaliser, désinfecter et stériliser les chambres pulpaires et canaux radiculaires, solvants à base de gutta-percha, irrigateurs de canal radiculaire, anesthésiques locaux, antiseptiques, alcool, essence de girofle, agents cautérisants, à savoir: acide chromique, acide trichloracetique, vernis pour cavités, médications pour alvéole sec, produits corrosifs, agents hémostatiques, désensibilisateurs dentaires, anesthésiques topiques, solutions d'irrigation, gels de fluorure, solutions anti-cavité et pâtes de prophylaxie.Equipement dentaire, à savoir lunettes et masques de sécurité, systèmes d'irrigation dentaire à savoir pompes, pièces à main et canules, chariots pour réservoir de solution, nettoyeurs à ultra-sons, chariots et plateaux pour instruments et matériaux dentaires, distributeurs d'anesthésiques topiques, plateaux à fluorure, plateaux et seringues pour empreintes, porte-films radiographiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.