Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SULPICE
/
CASA SOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA SOLE
SULPICE S.A.

Numéro de dépôt :
97677965
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque CASA SOLE

Déposée le 13 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SULPICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA SOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SULPICE domicilié(e) ROUTE DE BOURGOIN, 38460 CREMIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 500 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SULPICE S.A. - France.

La marque CASA SOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA SOLE est expirée depuis le 13 mai 2007.

SULPICE a également déposé les autres marques suivantes : SULPICE TV , SULPICE TV image Et haute technologie , SULPICE WIFI , SULPICE WIFI réseau Et haute technologie , SULPICE , CREATION TERRE DE PROVENCE


SULPICE S.A. - ROUTE DE BOURGOIN, 38460 CREMIEU - France - SIREN 960500338


SULPICE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Tissus d'ameublement et d'habillement Linge de table en matière textile Linge de lit Linge de maison Tous tissus à usage textile Articles textiles confectionnés (vêtements)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.