Déposée le 16 novembre 2009 par monsieur SULPICE Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEAN SULPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est monsieur SULPICE Jean domicilié(e) 303 route du Port - 74290 - Talloires-Montmin - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque JEAN SULPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN SULPICE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.
M. SULPICE Jean - 303 route du Port - 74290 - Talloires-Montmin - France
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 1 août 2013 - Concession de licence n°605633 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01
Inscription le 3 septembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°611845 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-09-03
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730421 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, manuels, guides gastronomiques, guides des arts de la table, recueils culinaires, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information, albums ; instruments d'écriture. Autocollants (articles de papeterie). Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; linge de table en papier.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; carafes et cruches, dessous de plats, de verres et de carafes, assiettes non en métaux précieux, batteries de cuisine, casseroles et moules de cuisine ; tire-bouchons, bouteilles, ouvre-bouteilles, ramasse-miettes, coupes à fruits ; seaux à glace ; beurrier ; porte-cartes de menu ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres à boires, verres (récipients) ; bols ; vaisselle (non en métaux précieux) en verre, porcelaine ou faïence ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux. Coquetiers. Planches à pain. Saladiers. Services à thé et à café. Plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, saucisses ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et /ou cuits ; légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaison ; crustacés (non vivants). Plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Conserves de fruits, de légumes, de poisson et/ou de viande. Jus végétaux pour la cuisine. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande. Potages. Bouillons. Pickles. Desserts à base de fruits. Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Pâtés de foie, foie gras. Caviar. En-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de fruits ou de légumes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes. Plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Yaourt glacé (glaces alimentaires). Féculents, pâtes alimentaires, nouilles asiatiques. Pizzas, pâtes et produits à base de pâtes. Nouilles, raviolis, tourtes, pancakes, crêpes (alimentation), pain, sandwiches, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries ; chocolat ; pâte pour gâteaux. Crèmes glacées, glaces alimentaires, desserts glacés. Sauce tomate. Condiments à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; vinaigre ; épices. Pâtisserie et confiserie. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Enseignement en matière culinaire. Cours de cuisine. Conseils et informations en matière de gastronomie et des arts de la table. Services de loisirs. Organisation et conduite de conférences, congrès, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, notamment dans le domaine de la gastronomie et des arts de la table. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, notamment dans le domaine de la gastronomie et des arts de la table. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; prêt de livres. Location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia à savoir supports de sons et d'images magnétiques, optiques. Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles, représentation de spectacles. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation). Cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration [repas], services de traiteurs. Hébergement temporaire. Services de bars, cafés. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Agences de logement (hôtels, pensions). Location et réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de famille. Réservation d'hôtels. Location de salles et d'espaces de réunion.
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