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Marques déposées par SULPICE Gérard
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SULPICE SA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SULPICE SA
SULPICE Gérard

Numéro de dépôt :
97684793
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/06/2017

Présentation de la marque SULPICE SA

Déposée le 25 juin 1997 par SULPICE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SULPICE SA »

Le déposant est SULPICE Gérard domicilié(e) “ Barbizet ”,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2368579) - 73290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SULPICE Gérard domicilié(e) “ Barbizet ”,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2368579) - 73290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULPICE SA est expirée depuis le 28 juin 2017.

SULPICE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : A SULPICE


SULPICE Gérard - “ Barbizet ”,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2368579) - 73290 - France


Monsieur SULPICE Gérard - “ Barbizet ”,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2368579) - 73290 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2368579 - Publication au BOPI 2007-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Location d'antennes paraboliques. Location de postes de télévision

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.