Marque expirée - Marque en non vigueur

A SULPICE
SULPICE Gérard

Numéro de dépôt :
1416184
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/06/2017
A SULPICE de SULPICE Gérard

Présentation de la marque A SULPICE

Déposée le 26 juin 1987 par SULPICE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « A SULPICE »

Le déposant est SULPICE Gérard domicilié(e) “ Barbizet ”,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2345214) - 73290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SULPICE Gérard domicilié(e) “ Barbizet ”,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2345214) - 73290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A SULPICE est expirée depuis le 28 juin 2017.

SULPICE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : SULPICE SA


SULPICE Gérard - “ Barbizet ”,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2345214) - 73290 - France


Monsieur SULPICE Gérard - “ Barbizet ”,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2345214) - 73290 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345214 - Publication au BOPI 2007-06-28

Renouvellement sans limitation n°2093118 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Installation, réparation, entretien d'antennes, de téléphones, d'interphones et d'appareils d'alarme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.