Déposée le 13 juillet 2016 par monsieur SULPICE Christophe Arthur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « KARCASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est monsieur SULPICE Christophe Arthur domicilié(e) 80 Rue d'Elbeuf - 76100 - ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque KARCASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARCASS arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.
M. SULPICE Christophe Arthur - 80 Rue d'Elbeuf - 76100 - ROUEN - France
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Bicyclettes ; cadres démontables pour bicyclettes ; cadres pliables pour bicyclettes ; vélos électriques ;
Services de vente au détail ou au gros de bicyclettes, de cadres bicyclettes, de vélos électriques et d'accessoires pour vélos, à savoir systèmes de freinage, poignées de freins, mâchoires de freins, gaines de câble de frein, roues, jantes, essieux, rayons, pneus, chambres à air, pédaliers, plateaux de pédaliers, pignons, chaînes, courroies, boîtiers de pédaliers, pédales, sonnettes, catadioptres, éclairage, selles, tiges de selle, bagues de serrage, guidons, potences, jeux de direction, guidolines, bouchons de guidon, sacoches, béquilles de vélos, autocollants, outillage de maintenance pour montage/démontage du cadre et pour la réparation de chambres à air ;
Design et conception de bicyclettes, de cadres bicyclettes, de vélos électriques et d'accessoires pour vélos.
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