SULO UMWELTTECHNIK GmbH, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
99812570
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2029
Présentation de la marque CITY BOX
Déposée le 16 septembre 1999 par la société étrangère SULO UMWELTTECHNIK GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CITY BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la société étrangère SULO UMWELTTECHNIK GmbH domicilié(e) Bünder Strasse 85 - 32051 - HERFORD - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CITY BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SULO UMWELTTECHNIK GmbH, Société de droit allemand - Bünder Strasse 85 - 32051 - HERFORD - Allemagne
LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414774 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31
Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°754502 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725302 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12
Conteneurs métalliques pour la collecte de déchets ; constructions et structures d'habillage métalliques pour conteneurs de collecte de déchets Constructions et structures d'habillage non métalliques pour conteneurs de collecte de déchets. Conteneurs non métalliques pour la collecte de déchets. Poubelles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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