Déposée le 11 mai 1982 par SULLY PRODUITS SPECIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VERFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SULLY PRODUITS SPECIAUX,, domicilié(e) 1, Allée d'Efiat, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2004275) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2004275) - France.
La marque VERFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SULLY PRODUITS SPECIAUX - 1, Allée d'Efiat, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2004275) - France
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2004275) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Renouvellement avec limitation le 24 avril 1992 n°2004275 - Publication au BOPI 1992-04-24
Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02
Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182051 - Publication au BOPI 1995-02-21
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°130627 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°130626 - Publication au BOPI
Vitrages anti-feu.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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