Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SULLY PRODUITS SPECIAUX
/
SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX
SULLY PRODUITS SPECIAUX

Numéro de dépôt :
94531592
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2004

Présentation de la marque SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX

Déposée le 3 août 1994 par SULLY PRODUITS SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est SULLY PRODUITS SPECIAUX, domicilié(e) 1, allée d'Effiat, 91160 LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX est expirée depuis le 3 août 2004.

SULLY PRODUITS SPECIAUX a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLEX , CLARIF'OR , VERFLAM , TRIPLEX , INDIEX , SULLINER , STRUCTALEX , REGULIT


SULLY PRODUITS SPECIAUX - 1, allée d'Effiat, 91160 LONGJUMEAU - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02

Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182051 - Publication au BOPI 1995-02-21

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Vitrages pour tous véhicules terrestres, aériens, maritimes fabriqués à partir de verre ou de transparents organiques.Vitrages pour la construction fabriqués à partir de verre ou de transparents organiques.Verre brut ou mi-ouvré, verre pour vitrages de véhicules terrestres, aériens, maritimes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.