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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SULLY PRODUITS SPECIAUX
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REGULIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULIT
SULLY PRODUITS SPECIAUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
97673484
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2007

Présentation de la marque REGULIT

Déposée le 15 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SULLY PRODUITS SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SULLY PRODUITS SPECIAUX domicilié(e) 16, route d'Isdes - BP 32, 45600 SULLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 688 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque REGULIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULIT est expirée depuis le 15 avril 2007.

SULLY PRODUITS SPECIAUX a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLEX , SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX , CLARIF'OR , VERFLAM , TRIPLEX , INDIEX , SULLINER , STRUCTALEX


SULLY PRODUITS SPECIAUX, société anonyme - 16, route d'Isdes - BP 32, 45600 SULLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 322688474


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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