Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDIEX
SULLY PRODUITS SPECIAUX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1373140
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque INDIEX

Déposée le 2 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SULLY PRODUITS SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SULLY PRODUITS SPECIAUX domicilié(e) 16, Route d'Isdes, 45600 SULLY SUR LOIRE (dossier no 2074587) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 688 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2074587) - France.

La marque INDIEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDIEX est expirée depuis le 2 octobre 2006.

SULLY PRODUITS SPECIAUX a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLEX , SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX , CLARIF'OR , VERFLAM , TRIPLEX , SULLINER , STRUCTALEX , REGULIT


SULLY PRODUITS SPECIAUX, Société anonyme - 16, Route d'Isdes, 45600 SULLY SUR LOIRE (dossier no 2074587) - France - SIREN 322688474


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2074587) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1996 n°2074587 - Publication au BOPI 1996-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02

Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182051 - Publication au BOPI 1995-02-21

Vitrages revêtus d'une couche conductrice transparente pour avions, chemins de fer, bateaux et véhicules terrestres. Verre pour vitres de véhicules revêtus d'une couche conductrice transparente.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.