Marque expirée - Marque en non vigueur
S BY S SONE BY SONE
Numéro de dépôt :
3462046
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/11/2016
Présentation de la marque S BY S SONE BY SONE
Déposée le 9 novembre 2006 par Sullivan TAVEAU et Jeremie LIVIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « S BY S SONE BY SONE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S BY S SONE BY SONE est expirée depuis le 9 novembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50