Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARDIN
SULLANA TABAC S.A. Une Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1576318
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2010
CARDIN de SULLANA TABAC Une

Présentation de la marque CARDIN

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SULLANA TABAC Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SULLANA TABAC Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque CARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARDIN est expirée depuis le 20 février 2010.


SULLANA TABAC S.A. Une Société de droit Suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - Array - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement avec limitation le 8 novembre 1999 n°2156683 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58329 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 9 août 2007 - Changement d'adresse n°458348 - Publication au BOPI 2007-08-09

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251472 - Publication au BOPI 1998-03-17

Inscription le 1 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°272940 - Publication au BOPI 1999-03-01

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 14 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°592581 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

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