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Marques déposées par la société étrangère Sullana Tabac SA
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PIERRE CARDIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE CARDIN
Sullana Tabac SA, Société de droit suisse
CARDIN Pierre

Numéro de dépôt :
1227402
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023

Présentation de la marque PIERRE CARDIN

Déposée le 14 février 1983 par la société étrangère Sullana Tabac SA et CARDIN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE CARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la société étrangère Sullana Tabac SA domicilié(e) Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse et CARDIN Pierre domicilié(e) 59, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PIERRE CARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PIERRE CARDIN est expirée depuis le 14 février 2023.

Sullana Tabac SA a également déposé les autres marques suivantes : PC PIERRE CARDIN , QUEEN , NESTOR GIANACLIS , LES PLUS DE CARDIN


Sullana Tabac SA, Société de droit suisse - Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse

CARDIN Pierre - 59, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France



Renouvellement avec limitation n°2013337 - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement avec limitation n°2013338 - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2002 n°2233757 - Publication au BOPI 2002-12-19

Renouvellement avec limitation le 19 décembre 2002 n°2233845 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription - Transmission de propriété n°6387 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 4 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58091 - Publication au BOPI 1991-12-04

Inscription le 1 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°272940 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251472 - Publication au BOPI 1998-03-17

Inscription le 6 novembre 2001 - Concession de licence n°334343 - Publication au BOPI 2001-11-06

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Renouvellement avec limitation le 19 décembre 2012 n°2516820 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Inscription le 13 juillet 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°592599 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-07-13

Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2013 n°2518563 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-14

Errata sur les renouvellements - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 9 juin 2020 - Concession de licence n°788427 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; Briquets et tous articles pour fumeurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.