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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SULKY-BUREL
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GRAVITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVITY
SULKY-BUREL, SAS

Numéro de dépôt :
4082409
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2024
GRAVITY de SULKY-BUREL

Présentation de la marque GRAVITY

Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SULKY-BUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAVITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SULKY-BUREL domicilié(e) P.A. de la Gaultière, Les Portes de Bretagne CS 20005 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SULKY-BUREL, Mme. Monique Renault domicilié(e) P.A. de la Gaultière, Les Portes de Bretagne CS 20005 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE - France.

La marque GRAVITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVITY est expirée depuis le 8 avril 2024.

SULKY-BUREL a également déposé les autres marques suivantes : VISION , JUSTOBORD , TANDEM , MAXIDRI , (Marque figurative) , SKY AGRICULTURE , XEOS , WISO , UNIDISC , EPANDOR


SULKY-BUREL, SAS - P.A. de la Gaultière, Les Portes de Bretagne CS 20005 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE - France


SULKY-BUREL, Mme. Monique Renault - P.A. de la Gaultière, Les Portes de Bretagne CS 20005 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles.