Présentation de la marque ADS ADJUSTABLE DISTRIBUTION SYSTEM
Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sulky-Burel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ADS ADJUSTABLE DISTRIBUTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sulky-Burel domicilié(e) Zac Parc Activités r Gaultiere, CS 20005 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Monique Renault domicilié(e) ZA de la Gaultière, CS 20005, Chateaubourg - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.
La marque ADS ADJUSTABLE DISTRIBUTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055712.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sulky-Burel, SAS - Zac Parc Activités r Gaultiere, CS 20005 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France
Mme. Monique Renault - ZA de la Gaultière, CS 20005, Chateaubourg - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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