Déposée le 27 novembre 2003 par la société SULITZER GUILLERMO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASINO SULITZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la société SULITZER GUILLERMO INTERNATIONAL domicilié(e) 3 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 784 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SULITZER GUILLERMO INTERNATIONAL SAS domicilié(e) 3 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CASINO SULITZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SULITZER GUILLERMO INTERNATIONAL - 3 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 450784491
SULITZER GUILLERMO INTERNATIONAL SAS - 3 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Appareils et instruments scientifiques. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés). Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, téléphoniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou images, supports d'enregistrement magnétiques, disques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement d'information. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trotinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, enseignement en informatique, enseignement en communication. Production de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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