Déposée le 20 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SULITEC Insulating Composites
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SULITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SULITEC Insulating Composites domicilié(e) 125 route de Lyon - 38080 - ST ALBAN DE ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 884 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sulitec Insulating Composites domicilié(e) 125 route de Lyon - 38080 - ST ALBAN DE ROCHE - France.
La marque SULITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULITEC est expirée depuis le 20 mars 2022.
SULITEC Insulating Composites a également déposé les autres marques suivantes : REFRASTRAT , REFRATEX
SULITEC Insulating Composites, SAS - 125 route de Lyon - 38080 - ST ALBAN DE ROCHE - France - SIREN 442884656
Sulitec Insulating Composites - 125 route de Lyon - 38080 - ST ALBAN DE ROCHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 8 mars 2012 - Immatriculation de societe n°571807 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493761 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08
Produits isolants, isolant réfractaire à haute température pour la protection thermique, antipollution "filtrage", feutre pour l'isolation, fibre de verre pour l'isolation, tissus d'isolations, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur. Isolant "gants, rubans, tresses, tissus, laine de verre, laine minérale". Paravents pour pompiers, rideaux de sécurité en complexe de matériaux isolauts. Tissus en fibre de verre pour l'isolation, tissus isolant, tresses en matières textiles, fibres vulcanisées, couverture isolante dans le domaine de la protection du feu, isolant "joints d'étanchéités pour les brûleurs, fours, incinérateurs, parois et cheminées, pour la soudure, renfort isolant en bâtiments, portes, armoires, coffres-forts, bricolage". Isolant de calorifugeage textile pour les tuyauteries, vannes, canalisations, appareils électriques et électroménagers Fibres de verre à l'usage textile, matières fibreuses brutes, matières de rembourrage "à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques" laine minérale Matières textiles filtrantes, feutre, fibre de verre, non tissés, tissus à l'usage textile, Traitement des matériaux à savoir, apprêtage et traitement de matériaux textiles, travaux sur les matériaux céramiques, couture d'assemblage textile, découpage d'étoffes, toutes techniques de complexe de matériaux de tous genres pour la sidérurgie, la fonderie, l'industrie des métaux, l'industrie électrique, thermique, chimique, pharmaceutique, aéronautique, automobile et la construction navale Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques, essai de matériaux, expertises "travaux d'ingénieurs". Ingénierie, essais de textiles, conseils en propriété intellectuelle
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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