Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AFRICAND & SHOP
M. SULEIMANE TCHALA, Agissant pour le compte de la société "AFRICAND" en cours de formation M. Amara Yattabare AFRICAND, EURL
Numéro de dépôt :
3995102
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AFRICAND & SHOP
Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par monsieur SULEIMANE TCHALA, monsieur Amara Yattabare, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AFRICAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AFRICAND & SHOP »
Les déposants sont monsieur SULEIMANE TCHALA domicilié(e) 4 PLACE HENRI D ASTIER - 94220 - CHARENTON LE PONT - France, monsieur Amara Yattabare domicilié(e) 3 Square Patenne - 75020 - Paris - France, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AFRICAND domicilié(e) 4 Place Henri d'Astier - 94220 - Charenton Le Pon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SULEIMANE TCHALA domicilié(e) 4 PLACE HENRI D ASTIER - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SULEIMANE TCHALA, Agissant pour le compte de la société "AFRICAND" en cours de formation - 4 PLACE HENRI D ASTIER - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
M. Amara Yattabare - 3 Square Patenne - 75020 - Paris - France
AFRICAND, EURL - 4 Place Henri d'Astier - 94220 - Charenton Le Pon - France
M. SULEIMANE TCHALA - 4 PLACE HENRI D ASTIER - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634057 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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