Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCHWORK PEOPLE
Monsieur Sujeet SENNIK et Monsieur Christophe DOUSSOT

Numéro de dépôt :
93452060
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque PATCHWORK PEOPLE

Déposée le 21 janvier 1993 par monsieur Sujeet SENNIK et Monsieur Christophe DOUSSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATCHWORK PEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est monsieur Sujeet SENNIK et Monsieur Christophe DOUSSOT domicilié(e) Appartement 223 - " DEFENSE 2000 " 23 Rue Louis POUEY , 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe DOUSSOT - France.

La marque PATCHWORK PEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHWORK PEOPLE est expirée depuis le 21 janvier 2003.


Monsieur Sujeet SENNIK et Monsieur Christophe DOUSSOT - Appartement 223 - " DEFENSE 2000 " 23 Rue Louis POUEY , 92800 PUTEAUX - France


Monsieur Christophe DOUSSOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

* Colliers, bracelets, boucles d'oreille bagues, en bijoux fantaisie et en joaillerie, montres. * vêtements en cuir et en peau, sac à main, malles et valises, parapluies, petite maroquinerie. * vêtements masculins et féminins, sous-vêtements, chaussures, bottes, chapeaux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.