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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE 1024
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TOPGUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPGUN
SARL SUITE 1024

Numéro de dépôt :
93460615
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque TOPGUN

Déposée le 19 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE 1024 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE 1024 domicilié(e) 21 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 304 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUITE 1024 SARL - France.

La marque TOPGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPGUN est expirée depuis le 19 mars 2003.

SUITE 1024 a également déposé les autres marques suivantes : CAPO , CALL ME , BOMO , FUNASTRO , SOS ASTRO , JOU , VIDEOTEL , DAVID , COSMOS , SOS JEU


SARL SUITE 1024 - 21 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France - SIREN 334304425


SUITE 1024 SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 31 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367717 - Publication au BOPI 2003-03-31

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 28 avril 2009 - Erratum;Transmission totale de propriété n°496084 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28

Services télématiques accessibles par code d'accès en particulier: - messagerie, informations locales, informations, presse, petites annonces, boîtes aux lettres et transmissions contenues dans des banques de données. - services vidéocommunication - messages téléphonés - services de communication par télécommunication de toute nature