Déposée le 15 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SUITE 1024
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUITE 1024 domicilié(e) 21 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 304 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUITE 1024 SA - France.
La marque JAGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUITE 1024 (SA) - 21 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France - SIREN 334304425
SUITE 1024 SA - France
Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187429 - Publication au BOPI 1995-07-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones magnétoscopes, radios, projecteurs, auto-radios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels, micros films, cassettes, vidéo cassettes, bandes disques, téléphones, installations de télévision, radio.Télécommunications, agences de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision; communications par services télématiques; télescription, transmission de messages, télégrammes, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites; communications par terminaux d'ordinateurs.Education, formation, divertissement; divertissements radiophoniquesou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo; prêt de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision; agences pour artistes; locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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