Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAVID
SUITE 1024 (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1601822
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque DAVID

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SUITE 1024 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUITE 1024 domicilié(e) 16, Cité Joly, 75011 PARIS (dossier no 2164241) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 304 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2164241) - France.

La marque DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAVID est expirée depuis le 11 juillet 2010.

SUITE 1024 a également déposé les autres marques suivantes : CAPO , CALL ME , BOMO , FUNASTRO , SOS ASTRO , JOU , VIDEOTEL , COSMOS , SOS JEU , DESCADO


SUITE 1024 (société anonyme) - 16, Cité Joly, 75011 PARIS (dossier no 2164241) - France - SIREN 334304425


NOVAMARK - (dossier no 2164241) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164241 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Services télématiques accessibles par code d'accès en particulier: - messagerie, jeux, informations locales, informations, presse, petites annonces boîtes aux lettres et transmission contenues dans des banques de données. - services vidéocommunication - messages téléphonés - services de communication de toute nature