Déposée le 30 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE 1024
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE 1024 domicilié(e) 21 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 34 1 9 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUITE 1024 SARL - France.
La marque BRELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SUITE 1024 - 21 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France - SIREN 378 341 9
SUITE 1024 SARL - France
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160405 - Publication au BOPI 1993-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Services télématiques accessibles par code d'accès, en particulier: - messagerie, informations locales, informations, presse, petites annonces, boites aux lettres et transmissions contenues dans des banques de données - services vidéocommunication - messages téléphonés - services de communication par télécommunication de toute nature. - jeux par divertissement télématique
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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