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Marques déposées par Suisses France
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RAYOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYOL
Suisses France

Numéro de dépôt :
947839
Date de dépôt :
05/01/1976
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque RAYOL

Déposée le 5 janvier 1976 par Suisses France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), la marque française « RAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Suisses France domicilié(e) (soc. an.), 17, résidence FLANDRE , avenue de Flandre, Croix (Nord). - France.

La marque RAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RAYOL est expirée depuis le 5 janvier 1986.

Suisses France a également déposé les autres marques suivantes : DANAKIL , MOUSSE DOR , SUPER JOUFFLU , TAVIANA , (Marque figurative) , ALTIC , SUIZALINE , 3 SUISSES , ALOHIA , MAMITA


Suisses France - (soc. an.), 17, résidence FLANDRE , avenue de Flandre, Croix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Fils et tissus de laine ou de poils;imprimés, papeterie et une revue de tricotage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).