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Marques déposées par Suisses France
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Suisses France

Numéro de dépôt :
947828
Date de dépôt :
03/01/1976
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1976 par Suisses France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Suisses France domicilié(e) (soc. an.), 17, résidence FLANDRE , avenue de Flandre, Croix (Nord). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947828.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 1986.

Suisses France a également déposé les autres marques suivantes : DANAKIL , MOUSSE DOR , SUPER JOUFFLU , TAVIANA , (Marque figurative) , ALTIC , SUIZALINE , 3 SUISSES , ALOHIA , MAMITA


Suisses France - (soc. an.), 17, résidence FLANDRE , avenue de Flandre, Croix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer...), matières textiles fibreuses brutes;fils;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.